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Documents institutionnels

Calendrier scolaire

Calendrier scolaire 2026-2027

Plans institutionnels

Plan stratégique 2020-2027
Portrait 2014-2019 – Apprécier le chemin parcouru
Vue du pavillon A

Politiques et règlements

Politiques

Politique d’évaluation du personnel d’encadrement | POL-01
Politique de gestion des cadres du Cégep Garneau | POL-02
Politique institutionnelle d’évaluation de l’apprentissage étudiant (PIEA) | POL-03
Procédure en matière de révision de note
Politique contre le harcèlement sexuel au Cégep | POL-04
Politique de disponibilité du personnel enseignant du secteur régulier | POL-06
Politique relative à l’emploi et à la qualité de la langue française | POL-07
Politique de la recherche au Cégep | POL-08
Politique relative au développement professionnel des cadres | POL-09

Politique de suppléance du personnel enseignant du secteur régulier | POL-10

Politique relative aux indemnités pour les frais de déplacement et de représentation ainsi que certaines dispositions pour d’autres frais particuliers | POL-11
Politique de gestion des ressources humaines | POL-12
Politique relative à l’organisation de la vie étudiante au Cégep Garneau | POL-13
Politique institutionnelle d’évaluation des programmes (PIEP) | POL-14
Politique sur la sécurité de l’information | POL-15
Code de conduite des utilisateurs des actifs informationnels du Cégep Garneau | Étudiants
Code de conduite des utilisateurs des actifs informationnels du Cégep Garneau | Employés
Politique sur la conciliation des études et de l’engagement dans les activités étudiantes | POL-18
Politique d’évaluation des hors cadres | POL-19
Politique relative aux acquisitions de biens et services ainsi qu’aux travaux de construction | POL-20
Politique contre le harcèlement psychologique | POL-21
Politique institutionnelle d’intégration scolaire et d’éducation interculturelle | POL-22
Politique d’évaluation du personnel professionnel et de soutien | POL-23
Politique sur la santé, la sécurité et le mieux-être au travail et aux études | POL-25
Politique sur l’éthique en recherche avec les êtres humains | POL-26
Politique sur la conduite responsable en recherche et sur les conflits d’intérêts | POL-27
Politiques s’appliquant au Programme du diplôme de baccalauréat international (IB) | POL-28
Politique de lutte contre le tabagisme | POL-29
Politique visant à prévenir à combattre les violences à caractère sexuel au Cégep Garneau | POL-30
Politique institutionnelle sur le développement durable | POL-31
Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle | POL-32
Politique de gestion financière des services autofinancés | POL-33
Politique de communication | POL-34
Politique relative à l’usage d’alcool, de drogues et de médicaments au Cégep Garneau | POL-35

Politiques abrogées

Politique institutionnelle sur la protection de l’environnement | POL-17 (ABROGÉE)
Politique d’évaluation du personnel enseignant à la formation continue | POL-24 (ABROGÉE)

Règlements

Règlement portant sur la régie interne | R-01
Règlement portant sur les surplus accumulés | R-02
Règlement portant sur la gestion financière du Cégep | R-03
Règlement établissant le code de vie de la communauté étudiante du Cégep Garneau | R-04
Règlement relatif aux normes d’éthique professionnelle au Cégep | R-05
Règlement concernant l’utilisation des aires de stationnement du Cégep Garneau | R-06
Règlement de protection des renseignements personnels | R-07
Règlement sur les conditions d’admission et d’inscription au Cégep Garneau | R-09
Règlement concernant la gestion intégrée des documents au Cégep Garneau | R-11
Règlement favorisant la réussite scolaire au Cégep Garneau | R-18
Règlement portant sur la Commission des études | R-19
Règlement relatif à la délégation de pouvoirs par le dirigeant de l’organisme | R-20
Règlement sur les droits de scolarité approuvés par le ministère de l’Enseignement supérieur | R-21
Règlement sur les frais institutionnels facturés aux étudiantes et aux étudiants du Cégep Garneau | R-22

Règlements abrogés

Règlement relatif aux droits d’admission | R-13 (Abrogé le 26 février 2024)
Règlement relatif aux droits d’inscription | R-14 (Abrogé le 26 février 2024)
Règlement relatif aux droits de scolarité et aux droits spéciaux | R-15 (Abrogé le 26 février 2024)
Règlement sur les droits relatifs à des services complémentaires offerts aux étudiants | R-16 (Abrogé le 26 février 2024)
Règlement relatif aux droits afférents aux services complémentaires à l’enseignement | R-17 (Abrogé le 26 février 2024)

Directives

Directive relative à l’application du règlement concernant l’utilisation des aires de stationnement du Cégep Garneau | DIR-05
Directive relative à la tenue d’activité où il y a consommation d’alcool | DIR-08
Directive d’élaboration des documents institutionnels au Cégep Garneau | DIR-11
Directive portant sur la définition des mandats et la composition des instances du développement durable au Cégep Garneau | DIR-13
Directive abrogée

Directive relative au développement et à la gestion de sites Web au Cégep (Abrogée le 10 juin 2024)

Directive relative à l’usage des drogues, de l’alcool et des médicaments au Cégep Garneau (Abrogée le 8 juin 2026)

Autres documents

Balises institutionnelles de l’Activité Synthèse de Programme
Code d’éthique et de déontologie du Conseil d’administration
Déclaration de principe sur l’enseignement des sujets sensibles
Guide des normes visuelles
La nétiquette professionnelle lors d’échanges numériques
Les règles de cyberhygiène au Cégep Garneau
Nétiquette du Cégep Garneau sur les réseaux sociaux
Programme d’accès à l’égalité en emploi | PROG-01
Programme d’accès à l’égalité en emploi des personnes handicapées | PROG-02
Programme de santé, sécurité et mieux-être au travail et aux études
Procédure pour la gestion des situations « Opérations tempêtes et Événements fortuits » | PROC-08
Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes | PROC-14
Procédure de règlement des différends liés à l’enseignement | PROC-16
Procédure d’évaluation de la convenance institutionnelle d’un projet de recherche | PROC-18
Procédure décrivant le processus de traitement des plaintes liées à l’emploi et la qualité de la langue française | PROC-20
Formulaire de dépôt de plainte en vertu de la Procédure décrivant le processus de traitement des plaintes liées à l’emploi et la qualité de la langue française | PROC-20
Procédure de traitement d’un incident de confidentialité | PROC-21
Procédure relative à l’affichage | PROC-22
Rapport annuel de la Direction des technologies informationnelles 2024-2025
Document abrogé

Cadre de gestion de la sécurité de l’information (Abrogé le 10 juin 2024)
Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles | PROC-12 (Abrogée le 30 novembre 2024)

Projet éducatif

Le Cégep a un projet éducatif, Une formation pour la vie, qui intègre trois axes de formation à tous les programmes préuniversitaires ou techniques :

  • Une solide formation intellectuelle.
  • La capacité de s’engager de façon responsable dans la société.
  • L’ouverture au monde et à la diversité des cultures.

Tous les membres du personnel du Cégep sont des éducatrices et des éducateurs. Ils partagent la conviction que l’éducation constitue l’un des plus importants facteurs de développement des personnes aussi bien que des sociétés. Ils réitèrent leur engagement à l’égard de l’idéal qui les a toujours inspirés : offrir la meilleure formation possible aux étudiantes et aux étudiants qui leur font confiance.

Texte du projet éducatif