Politiques et règlements

Politiques

• Politique (numéro 01) d'évaluation du personnel d'encadrement
• Politique (numéro 01) formulaire d'évaluation du personnel d'encadrement
• Politique (numéro 02) de gestion du personnel cadre du Cégep Garneau
• Politique (numéro 03) institutionnelle d'évaluation de l'apprentissage étudiant (PIEA)
• Politique (numéro 04) contre le harcèlement sexuel au Cégep
• Politique (numéro 05) institutionnelle concernant l'application de frais administraifs aux contrats et commandites
• Politique (numéro 06) de disponibilité du personnel enseignant du secteur régulier
• Politique (numéro 07) relative l'emploi et à la qualité de la langue française
• Politique (numéro 08) de la recherche au Cégep
• Politique (numéro 09) relative au développement professionnel des cadres
• Politique (numéro 10) de suppléance du personnel enseignant du secteur régulier
• Politique (numéro 11) relative aux indemnités et allocations pour frais de voyage
• Politique (numéro 12) de gestion des ressources humaines (partie 1)
• Politique (numéro 12) de gestion des ressources humaines (partie 2)
• Politique (numéro 13) relative à l'organisation de la vie étudiante au Cégep Garneau
• Politique (numéro 14) institutionnelle d'évaluation des programmes (PIEP)
• Politique (numéro 15) de sécurité sur les technologies de l'information et des télécommunications
• Politique (numéro 16) d'évaluation du personnel enseignant
• Politique (numéro 17) institutionnelle sur la protection de l'environnement
• Politique (numéro 18) sur la conciliation des études et de l'engagement dans les activités étudiantes
• Politique (numéro 19) d'évaluation des hors cadres
• Politique (numéro 20) relative aux acquisitions de biens et services ainsi qu'aux travaux de construction
• Politique (numéro 21) contre le harcèlement psychologique
• Politique (numéro 22) institutionnelle d'intégration scolaire et d'éducation interculturelle
• Politique (numéro 23) d'évaluation du personnel professionnel et de soutien
• Politique (numéro 24) d'évaluation du personnel enseignant à la formation continue
  
  

Règlements

• Règlement (numéro 01) portant sur la régie interne
• Règlement (numéro 02) portant sur les surplus accumulés
• Règlement (numéro 03) portant sur la gestion financière du Cége
• Règlement (numéro 04) de vie étudiante
• Règlement (numéro 05) relatif aux normes d'éthique professionnelle au Cégep
• Règlement (numéro 06) concernant l'utilisation des aires de stationnement du Cégep Garneau
• Règlement (numéro 07) de protection des renseignements personnels
• Règlement (numéro 08) : Abrogé le 1er février 1999
• Règlement (numéro 09) sur les conditions d'admission au Cégep
• Règlement (numéro 10) interdisant l'usage du tabac au Cégep
• Règlement (numéro 11) concernant la gestion des documents administratifs et des archives
• Règlement (numéro 12) : Abrogé le 1er février 1999
• Règlement (numéro 13) relatif aux droits d'admission
• Règlement (numéro 14) relatif aux droits d'inscription
• Règlement (numéro 15) relatifs aux droits de scolarité et aux droits spéciaux
• Règlement (numéro 16) sur les droits relatifs à des services complémentaires offerts aux étudiants
• Règlement (numéro 17) relatif aux droits afférents aux services complémentaires à l'enseignement
• Règlement (numéro 18) favorisant la réussite scolaire au Cégep Garneau